Connaissance produit, connaissance marché, maîtrise de la réglementation 
l’hyper spécialisation au service de la filière

Acquérir la maîtrise du Droit
de la Vigne et du Vin

Matière riche, d’une extrême complexité, le droit de la vigne et du vin s’apprend à Bordeaux selon un itinéraire pédagogique expérimenté mais continuellement adapté, au sein de la mention droit des affaires, en appui sur la faculté de droit et l’Institut des Sciences de la Vigne et du Vin. Du droit de l’entreprise productrice à la règlementation des mentions traditionnelles, du cru classé au vin sans IG, des traités internationaux aux usages de place, du vin naturel à la traçabilité, aucun sujet n’est ignoré dans ce cursus complet, qui vise à donner à l’étudiant une connaissance exhaustive et intime du droit de la vigne et du vin. 

La formation permet aux étudiants de faire valoir un diplôme de Master Droit des Affaires (mention)- Droit de la vigne et du vin (parcours). 

Il bénéficie également de l’équivalence BEPA (V. Arrêté du 29 octobre 2012 portant définition de listes de diplômes, titres et certificats pour l'application des articles L. 331-2 (3°), R. 331-1 et D. 343-4 du code rural et de la pêche maritime). Il est à ce jour le seul diplôme décerné par une faculté de droit ayant obtenu une telle reconnaissance, essentielle en vue d’une exploitation. 

S’insérant dans le sillage de la mention droit des affaires, cette formation confère aux étudiants les compétences exigées par la filière pour pouvoir intervenir tant au niveau de l'exploitation productrice qu'au niveau de la mise en marché. Elle forme de véritables spécialistes dans les domaines du droit vitivinicole national, européen et international.

Le Master 1 offre un cursus complet en droit des affaires enrichi d’une formation en droit rural, en propriété intellectuelle, en intégration économique européenne et en droit de la vigne et du vin. 

Le Master 2 spécialise les étudiants autour de quatre axes : la connaissance du produit, la connaissance du marché, la maîtrise du droit de l’exploitation productrice et de l’ensemble de la réglementation vitivinicole.  

L’année commence par des enseignements mutualisés en initiation à la viticulture, à l’œnologie et à l’analyse sensorielle (début septembre-mi-octobre). Le reste de l’année est consacré aux enseignements juridiques.

Après trois mois de cours (septembre, octobre, novembre), les étudiants en apprentissage rejoignent leur structure d’accueil pour trois mois (décembre, janvier, février) puis reviennent en cours pour trois mois (mars, avril, mai) avant de retrouver la structure pour une durée de trois à six mois (entre juin et décembre).

Les étudiants qui ne suivent pas le cursus en apprentissage peuvent effectuer un stage durant la période d’apprentissage en entreprise.

L'enseignement est assuré par une équipe pédagogique composée d'universitaires (professeurs d’œnologie, professeurs de droit) et de professionnels français et étrangers de la filière vitivinicole (fonctionnaires européens, directeurs de syndicats viticoles, représentants d’interprofessions, de l’INAO, de France Agrimer, de l’administration des douanes, de la DGCCRF, conseils juridiques, notaires, avocats, conseils en propriété industrielle…). 

Les cours et séminaires sont dispensés à la faculté de droit (campus de Pessac, pôle juridique et judiciaire de la place Pey-Berland) et à l’Institut des sciences de la vigne et du vin (ISVV) à Villenave d’Ornon.

Les étudiants organisent chaque année un colloque sur un thème émergent du droit vitivinicole. 

Conditions d’accès

L’accès au master 2 est réservé aux titulaires d’une première année de master ou d’un diplôme jugé équivalent. Il se fait sur la base d’un examen du dossier et d’un entretien de motivation. Il est également possible d’accéder à la deuxième année par le biais du dispositif de validation des acquis professionnels ou de l’expérience (VAP-VAE).

Organisation de la formation :

MASTER 1

Les étudiants en Master 1 sont mobilisés sur le campus universitaire Montesquieu de l’Université de Bordeaux, à Pessac.

MASTER 2

Les cours suivis par les étudiants du Master 2, quant à eux, se déroulent au sein du site de Pey-Berland (Bordeaux centre).

Certains enseignements du Master 2 sont également dispensés dans les locaux de l’Institut des Sciences de la Vigne et du Vin, à Villenave d’Ornon (1er semestre uniquement).

Locaux de l’ISVV :

Remise des diplômes (promo 2022-2023) :